Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DE LA NATURE
LA VIE SA - Société anonyme

Numéro de dépôt :
97676050
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque LES DOMAINES DE LA NATURE

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE domicilié(e) Rue Saint Blaise, 72300 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 239 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES DOMAINES DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DE LA NATURE est expirée depuis le 30 avril 2007.

LA VIE a également déposé les autres marques suivantes : Belle & Bien , LE GOUT DE LA VIE , BIO MEDITERRANEE , (Marque figurative) , LE GOUT DE LA VIE


LA VIE SA - Société anonyme - Rue Saint Blaise, 72300 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401239371


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 21 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379801 - Publication au BOPI 2003-10-21

Inscription le 11 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°307317 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.